En ce 25 septembre 2025, au CNR, l’ambiance est studieuse, mais également fertile en échanges décontractés et décomplexés. Lors du séminaire consacré aux commissions régaliennes des Ligues régionales, secrétaires généraux des Ligues, présidents des commissions régaliennes ainsi que des salariés balaient des questionnements très larges tout au long d’une journée qui doit lancer leur nouvelle mandature (voir encadré)  : le cadre juridique, les enjeux et les risques des procédures disciplinaires, les règles applicables ou l’organisation de la justice sportive dans le rugby.

Un temps fort indispensable, comme le détaille le secrétaire général de la FFR, Sylvain Derœux  : « C’est une réunion de rentrée qui permet de cadrer un peu le fonctionnement de ces commissions régaliennes de Ligue, d’en fixer les relations avec la FFR et d’éventuellement repréciser les déroulés des audiences et certains détails disciplinaires. » C’est aussi l’occasion de planter le décor de ce que va être leur activité pendant la durée du mandat. « L’intérêt est également de souhaiter la bienvenue aux nouveaux, rappelle Sylvain Derœux. À chaque début de mandat, il y a quand même un turnover assez important. »

Pour lui, il est donc nécessaire de repréciser les missions, « le cadre dans lequel elles doivent s’effectuer, le fonctionnement que l’on attend ainsi que les obligations qui y sont liées. On évolue sous le code du sport, on ne fait donc pas ce que l’on veut  ! Et puis un séminaire tel que celui-ci permet de favoriser les échanges, car on a plusieurs populations différentes issues de tout le territoire ».

Une cohésion naturelle

Entre les nouveaux venus et les anciens, la cohésion s’est installée naturellement, portée par quelques figures familières qui, dans l’ombre, contribuent activement au développement de l’Ovalie. Thierry Rabiller, président de la commission litiges en Nouvelle-Aquitaine, entame son troisième mandat. Et il n’est jamais contre une petite piqûre de rappel, afin d’aborder au mieux les défis auxquels il doit faire face  : « C’est un moment très intéressant, car on peut faire des retours sur les règlements, les nouveautés et leurs applications. » In fine, l’objectif est de veiller à ce que les commissions, lorsqu’elles sont sollicitées, appliquent les règlements avec la plus grande impartialité et équité, afin d’assurer le bon fonctionnement de notre discipline.

Et ce, sur l’ensemble du territoire, avec la même homogénéité. Thierry Rabiller encore  : « Il faut savoir écouter les argumentaires, synthétiser, analyser et rendre une décision avec la plus grande indépendance possible. Je trouve que les rappels à ce propos sur toutes les questions de conflit d’intérêts sont très utiles. Participer à ces commissions est un bel engagement et si cela peut parfois paraître austère, avec une image parfois faussée, il y a un réel impact. Les retours terrain peuvent même influencer les règlements. Il ne faut donc pas hésiter à nous rejoindre, on recherche toujours des membres à travers tout le territoire. »

Des supports et ateliers d’échange

Des propos qui ne peuvent que faire écho chez Sylvain Derœux  : « Toutes ces commissions et, surtout, tous ceux qui sont en lien avec sont vraiment utiles au rugby. Sans eux, il n’y a pas de pratique possible. C’est pour cela que l’on est très heureux de les accompagner. » Ces publics manifestent en effet un réel besoin d’accompagnement fédéral. Ils attendent des réponses adaptées à l’ensemble des questions, des difficultés ou des situations auxquelles ils sont régulièrement confrontés.

Sylvain Derœux  : « Je suis pour multiplier les échanges avec les Ligues. Cette fois, on parle des questions régaliennes, mais c’est valable pour tous les sujets. Les Ligues sont nos bases avancées sur le terrain et on a intérêt à coordonner tout cela. Et on se rend compte qu’après chaque événement comme celui-ci, il y a toujours une bonne dynamique qui se met en place. On a besoin de ces échanges. C’est vraiment la complémentarité de ce que l’on va décider en national qui va se décliner en régional. »

Mais cette journée de formation permet d’aller encore plus loin. La Direction juridique de la FFR multiplie ainsi les supports, mêlant technologie et ateliers d’échange, afin de faire passer au mieux ses messages. Si la passion des règlements et leurs applications ont de nombreux ressorts qui ne manquent pas de faire l’enthousiasme de ceux qui fréquentent assidûment les commissions régaliennes, il n’en est pas moins nécessaire, parfois, de les rendre plus abordables. Surtout quand des « petits nouveaux » décident de s’impliquer aux différents postes nécessaires à la bonne marche du rugby tricolore.

Dégager les grandes perspectives

Lors de cette journée de formation, la Direction juridique de la FFR a souhaité donner un vrai rythme à sa journée. Un tronc commun, en matinée, a permis de dégager les grandes perspectives relatives aux fondements juridiques des procédures disciplinaires, du rôle d’un membre de commission, des conflits d’intérêts des membres ou encore d’une audience type. Et cela soutenu par l’intervention des nouvelles technologies, comme des sondages en temps réel afin d’engager les échanges, des jeux ou encore la présentation de cas pratiques, issus autant des formateurs que de l’assemblée.

Dans un second temps, après la pause méridienne, les ateliers spécialisés ont permis d’aller plus loin pour chaque groupe (discipline, litiges et secrétaires généraux) en abordant des sujets tels que la procédure disciplinaire, des cas pratiques, le plan antiviolence, le rôle des secrétaires généraux dans la procédure, l’indépendance des commissions et les travaux d’intérêt général. Une réussite pour Alice de Robillard, responsable du département gouvernance et intégrité à la FFR, qui détaille  : « On a voulu que cette formation permette à chacun d’avoir des réponses à ses questions et que l’on puisse transmettre au mieux nos messages. C’est pour cela que l’on a mis en place cette organisation autour de plusieurs types d’échanges tout au long de la journée. »

Au-delà des interventions, des jeux et des outils ludiques ont été déployés tout au long de la journée, comme l’évoque Alice de Robillard  : « Ils avaient pour but de “briser la glace” avec les nouveaux, notamment, et d’avoir une communication non pas descendante, mais transverse. Cela a permis d’avoir des discussions très ouvertes. Et comme on avait des anciens membres sur lesquels s’appuyer, cela a été assez facile de créer le lien. Les retours ont été très positifs. »